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Gains en capital et assurance vie: Comment minimiser les conséquences fiscales suite à un décès.

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Bonjour,

Aujourd’hui, avec Sleiman Karam,  nous parlons de l’immobilier dans une optique d’investissement à long terme. Comment les polices d’assurance peuvent servir à réduire les conséquences fiscales suite à un décès.

L’immobilier a toujours été  un bon moyen pour créer de la valeur. Ainsi, l’investisseur achète une propriété et espère qu’elle prenne de la valeur au fil du temps.  L’augmentation de la valeur d’une propriété s’appelle le gain en capital.

Ce gain en capital est imposable et donc l’investisseur doit à un certain moment payer des impôts sur le gain en capital généré.

Quand les gains en capital deviennent imposables?

En premier lieu, il est important d’indiquer que les gains en capital réalisés sur la résidence principale ne sont pas taxables, il y a une exonération prévue par la loi. 

Les gains en capital réalisés sur d’autres types de propriétés (chalet, immeuble commercial, multi-logement…) sont imposables quand l’un des deux évènements suivant survient: 

1-      Lors de la vente de la propriété.

2-      Au décès du propriétaire.

Lors d’une vente, le gain en capital représente la différence entre le coût d’achat et le prix de vente. Dans le cas d’un décès, les actifs du défunt sont vendus à la valeur marchande.  Ainsi, le gain en capital, dans le cas d’un décès, est la différence entre la valeur marchande actuelle et le coût d’achat. La conséquence de cette vente présumée implique souvent des conséquences fâcheuses pour les héritiers qui sont parfois obligés de s’endetter ou vendre certains actifs pour payer les impôts sur les gains en capital.

Cette situation peut s’aggraver si les conditions du marché ne sont pas favorables (taux d’intérêt élevé, valeur de l’immobilier à la baisse).

 Le rôle de l’assurance vie

Il existe des produits d’assurance-vie destinés à protéger la valeur des gains en capital imposables. Ceux-ci serviront en effet à couvrir le montant d’impôt qui sera exigé sur la plus-value réalisée à la vente de biens immobiliers, de sorte que les héritiers pourront conserver ces éléments d’actif sans que la succession soit indûment grugée. Comme il est facile d’évaluer les obligations fiscales suite à un décès, nous pourrons prévenir en souscrivant une police d’assurance vie qui fournira les sommes nécessaires pour payer les impôts et certaines dettes.

Quel type de police est nécessaire dans le cadre de la planification fiscale?

Il existe deux principaux types de polices d’assurance vie: les polices temporaires ou permanentes.

Les polices permanentes sont plus chères étant donné que l’assureur est certain de payer un jour la prestation d’assurance vie.

N’hésitez pas à revenir vers nous si vous avez des questions.

A très bientôt.

Benoit Maunie, Montréal, 514 816 7963.

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Entretien avec Sleiman Karam – Assurance lors de l’achat d’une propriété

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Bonjour, 

Nous retrouvons aujourd’hui Sleiman Karam, conseiller en assurance collective à Montréal, qui nous parle des assurances liées au financement à prendre pour couvrir son achat immobilier.

Il est important que les acheteurs d’actif immobiliers s’assurent qu’ils sont en mesure de faire face à leurs obligations.

Dans certains cas, l’emprunteur peut recourir à l’assureur pour protéger sa famille en cas de décès prématuré et invalidité:

– Une assurance invalidité permet à l’emprunteur de recevoir de la compagnie d’assurance un paiement équivalent au paiement hypothécaire ou simplement en remplacement de son revenu perdu.

–  Une assurance vie permet de payer l’hypothèque aidant la famille à maintenir la même qualité de vie. 

Comment faire pour se procurer ces protections?

 – Une police d’assurance temporaire peut faire l’affaire. Un conseiller en sécurité financière peut vous aider à choisir la protection qui correspond a vos besoins (montant, durée…)

-Assurance invalidité: Il est important de vérifier l’assurance de son employeur. La plupart des assurances collectives contiennent une protection d’assurance invalidité de longue durée. A défaut, vous pouvez souscrire une police individuelle.

 Il n’est pas recommandé aux acheteurs de souscrire une assurance vie ou invalidité avec la banque qui les finance. Ils courent ainsi le risque dans le cas de changement d’institution financière de payer des primes plus élevées (âge) ou simplement de devenir non assurable pour raisons de santé. 

N`hésitez pas à revenir vers moi si vous avez des questions. 

A très bientôt.

 Benoit Maunie, Montréal, +1 514 816 7963.