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Gains en capital et assurance vie: Comment minimiser les conséquences fiscales suite à un décès.

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Bonjour,

Aujourd’hui, avec Sleiman Karam,  nous parlons de l’immobilier dans une optique d’investissement à long terme. Comment les polices d’assurance peuvent servir à réduire les conséquences fiscales suite à un décès.

L’immobilier a toujours été  un bon moyen pour créer de la valeur. Ainsi, l’investisseur achète une propriété et espère qu’elle prenne de la valeur au fil du temps.  L’augmentation de la valeur d’une propriété s’appelle le gain en capital.

Ce gain en capital est imposable et donc l’investisseur doit à un certain moment payer des impôts sur le gain en capital généré.

Quand les gains en capital deviennent imposables?

En premier lieu, il est important d’indiquer que les gains en capital réalisés sur la résidence principale ne sont pas taxables, il y a une exonération prévue par la loi. 

Les gains en capital réalisés sur d’autres types de propriétés (chalet, immeuble commercial, multi-logement…) sont imposables quand l’un des deux évènements suivant survient: 

1-      Lors de la vente de la propriété.

2-      Au décès du propriétaire.

Lors d’une vente, le gain en capital représente la différence entre le coût d’achat et le prix de vente. Dans le cas d’un décès, les actifs du défunt sont vendus à la valeur marchande.  Ainsi, le gain en capital, dans le cas d’un décès, est la différence entre la valeur marchande actuelle et le coût d’achat. La conséquence de cette vente présumée implique souvent des conséquences fâcheuses pour les héritiers qui sont parfois obligés de s’endetter ou vendre certains actifs pour payer les impôts sur les gains en capital.

Cette situation peut s’aggraver si les conditions du marché ne sont pas favorables (taux d’intérêt élevé, valeur de l’immobilier à la baisse).

 Le rôle de l’assurance vie

Il existe des produits d’assurance-vie destinés à protéger la valeur des gains en capital imposables. Ceux-ci serviront en effet à couvrir le montant d’impôt qui sera exigé sur la plus-value réalisée à la vente de biens immobiliers, de sorte que les héritiers pourront conserver ces éléments d’actif sans que la succession soit indûment grugée. Comme il est facile d’évaluer les obligations fiscales suite à un décès, nous pourrons prévenir en souscrivant une police d’assurance vie qui fournira les sommes nécessaires pour payer les impôts et certaines dettes.

Quel type de police est nécessaire dans le cadre de la planification fiscale?

Il existe deux principaux types de polices d’assurance vie: les polices temporaires ou permanentes.

Les polices permanentes sont plus chères étant donné que l’assureur est certain de payer un jour la prestation d’assurance vie.

N’hésitez pas à revenir vers nous si vous avez des questions.

A très bientôt.

Benoit Maunie, Montréal, 514 816 7963.